Archives

PL 11062-A
Minorité 
Projet de loi modifiant la constitution de la République et canton de Genève (Cst-GE) (A 2 00), du 14 octobre 2012 (Priorité aux transports publics dans les zones urbaines du canton) (sept. 2013)
PL 11029-A
Minorité 
Projet de loi modifiant la loi sur le réseau des transports publics (LRTP) (H 1 50) (sept. 2013)
PL 11000-A
Minorité
Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière (LaLCR) (H 1 05) (Tarifs horodateurs) (juin 2013)
QUE 103 La réglementation routière s’applique-t-elle encore ? (juin 2013)
PL 10989-B
Minorité
Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le projet de loi du Conseil d’Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l’Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014 (mai 2013)
PL 11114 Projet de loi ouvrant un crédit extraordinaire d’investissement de 20 000 000 F
pour la mise en oeuvre de l’initiative IN 144 en faveur de la mobilité douce (fév. 2013)
M 2126 Proposition de motion pour un réseau périurbain de transport par câble coordonné aux projets de construction de logements (jan. 2013)
PL 10989-A
Minorité
Projet de loi du Conseil d’Etat accordant une indemnité à TPG Vélo S.A. dans le cadre du contrat de prestations qui la lie à l’Etat de Genève portant sur la prestation de vélos en libre-service pour les années 2013 et 2014 (jan. 2013)
PL 11062 Projet de loi modifiant la constitution de la République et canton de Genève (Cst-GE), du 14 octobre 2012 (Priorité aux transports publics dans les zones urbaines du canton) (déc. 2012)
R 710 Résolution approuvant le plan directeur de la mobilité douce 2011-2014 (nov. 2012)
PL 10789-A
Minorité
Projet de loi ouvrant un crédit d'étude de 550 000 F en vue de mener l'étude de variantes d’une liaison cyclable directe et sécurisée le long de la route de Meyrin ou à sa proximité directe entre Les Avanchets et la piste cyclable longeant la piste de l’aéroport (nov. 2012)
P 1781-A
Minorité
Pétition pour une garantie d’accessibilité au et dans le quartier des Eaux-Vives et la possibilité pour ses habitants, commerçants et autres usagers d’y circuler et d’en sortir sans entraves à leur mobilité (fév. 2012)
Q 3679 A quand le retour des carrefours à damier ? (fév. 2012)
PL 10816-A
Minorité
Projet de loi modifiant la loi d’application de la législation fédérale sur la
circulation routière (LaLCR) (H 1 05) (jan. 2012)
Q 3669 Que compte faire le Conseil d’Etat pour promouvoir les vélos-taxis, vélos-cargos et autres gyropodes ?
IUE 1184 Stationnement à l’OCAN : où sont les contrôles ?
PL 10789 Projet de loi ouvrant un crédit d'étude de 550 000 F en vue de mener l'étude de variantes d’une liaison cyclable directe et sécurisée le long de la route de Meyrin ou à sa proximité directe entre Les Avanchets et la piste cyclable longeant la piste de l’aéroport
P 1751-A
Minorité
Stop au racket abusif des amendes du stationnement dans le secteur Vernets - Praille - Acacias
IN 144-C
Minorité
Rapport de la Commission des transports chargée d’étudier l’initiative
populaire 144 « Pour la mobilité douce (Initiative des villes) »
IUE 1089 Circulation et travaux: que fait la Police?
P 1704-A
Minorité
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition : Davantage de bandes cyclables en Suisse romande (Défendons et protégeons les cyclistes)
P 1690-A
Minorité
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition contre la suppression de places de stationnement dans le quartier des Pâquis
P 1676-A
Minorité
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition: Amélioration des conditions de stationnement dans le quartier de la Jonction.
R 609 demandant au Conseil d'Etat de compléter le Plan directeur 2011 - 2014 du réseau des transports collectifs
IUE 975 Saint-Gervais : nouveau flot de circulation entre deux écoles, dont une élémentaire
IUE 973 Comment faire pour prendre un taxi à Genève lorsque l’on voyage avec des enfants et sans siège d’enfant sous le bras ?
PL 10519-A
Minorité
projet de loi du Conseil d'Etat autorisant la Fondation des parkings à financer
la construction du parc relais « P+R Sécheron » de 430 places, sis sur les parcelles 4491, 5101, 5068, et 4606 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, à hauteur de 22 000 000 F, et instituant une garantie pour un prêt en sa faveur à cet effet
IUE 935 Piste cyclable squattée par les motos: que fait la police?
IUE 926 Limousines et taxis à l'Hôtel des Bergues
IUE 902 La gare des Eaux-Vives n’est pas encore détruite : pitié pour ses usagers actuels !
IUE 901 TCOB et inondations à la rue du Rhône : pour intervenir les pompiers doivent interdire la circulation privée dans une rue interdite à la circulation !
IUE 879 Un juridisme étroit scelle-t-il le deuil de l’initiative individuelle en matière de promotion de l’écomobilité ?
R 592 Proposition de résolution Pour la sécurité, l'environnement et le respect de la volonté populaire: halte aux « gigaliners », pas de 60 tonnes sur les routes suisses !
IUE 830 Quartier de Saint-Gervais: quid du transit ?
IUE 807 Pistes et bandes cyclables : de l’usage de celles-ci et leur usage accru par des deux-roues motorisés (sans parler du stationnement)
IUE 752 Happening anti 4x4 interdit dans la zone piétonne du Mont-Blanc lors du Salon de l’auto et autos garées dans la zone piétonne de la rue de l’Industrie : deux poids deux mesures?
M 1850 Proposition de motion Pour une réduction des feux de signalisation
R 532-A
Minorité
Rapport de la Commission des transports chargée d'étudier la Proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le plan directeur du réseau routier 2007-2010
IUE 542 Pics de pollution : quelles mesures urgentes possibles ?
IUE 504 Vision zéro ou zéro vision
IUE 503 Prévention routière pour les jeunes
IUE 502 Education routière...mais que fait-on à l'école?
IUE 499 Pistes cyclables à Collonge-Bellerive: qu'est-ce qu'on attend?
P 1588-A Rapport de la Commission des travaux chargée d'étudier la pétition: Sauvons les rives de l'Arve, le Val d'Arve et le Plateau de Champel; non au tracé pharaonique du CEVA Carouge-Champel- Eaux-Vives
PL 10015-A
Minorité

 

Rapport de la commission des travaux chargée d’étudier le projet de loi de Mmes et MM. Jacques Jeannerat, Pierre Weiss, Christophe Aumeunier, Alain Meylan, Ivan Slatkine, Marie-Françoise de Tassigny, Guy Mettan, Michel Ducret, Gabriel Barrillier, Jacques Baudit, Pierre Kunz, Frédéric Hohl, Jean-Marc Odier, Patricia Läser, Louis Serex ouvrant un crédit d’étude de 3’500’000F pour la réalisation d’une traversée urbaine sous-lacustre de Genève
  Rapport de la commission des transports chargée d’étudier le rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur : a) le rapport annuel de gestion de l’entreprise des Transports publics genevois (TPG) pour l’exercice 2005 b) le rapport sur la réalisation de l’offre de transport 2005
PL 10017 Projet de loi renforçant l'attractivité des transports publics
IN 127-C b) Rapport de la Commission des transports chargée d’étudier l’initiative populaire 127 « Pour la gratuité des transports publics genevois »
M 1740 Proposition de motion Compensons les émissions de CO2 liées au transport aérien
PL 9898-A a) Rapport de la commission des transports chargée d’étudier le projet de loi du Conseil d’Etat relatif à la ratification du contrat de prestations 2007-2010 entre l’Etat de Genève et l’entreprise des Transports publics genevois (TPG)
M 1504-B b) Rapport de la commission des transports chargée d’étudier le rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Jean-Marc Odier, Thomas Büchi, Jacques Jeannerat engageant le Conseil d’Etat à orienter les Transports publics genevois (TPG) sur le financement des prochains contrats de prestations
M 1651-A c) Rapport de la commission des transports chargée d’étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Antoine Droin, Sami Kanaan, Sylvia Leuenberger, Françoise Schenk- Gottret, Morgane Gauthier, Alain Etienne : Equiper de filtres à particules les transports en commun; un engagement indispensable pour la santé publique!
P 1570-A Rapport de la commission des pétitions chargée d’étudier la pétition pour une sécurisation du trottoir de la route du Grand Lancy
P 1540-A
Minorité
a) Rapport de la commission des transports chargée d’étudier la pétition pour une réalisation rapide de la traversée de la Rade
R 498-A
Minorité
b) Rapport de la commission des transports chargée d’étudier la proposition de résolution de Mmes et MM. Jacques Jeannerat, Michel Ducret, Ivan Slatkine, Hugues Hiltpold, Gilbert Catelain, Ernest Greiner, Mark Muller, Beatriz de Candolle, Pierre Froidevaux, Pierre Weiss, René Desbaillets, Gabriel Barrillier, Jean-Marc Odier, André Reymond, Jacques Baud, Alain Meylan, Marie-Françoise de Tassigny, Jean Rémy Roulet pour la réalisation de la traversée sous la rade
IUE 288 Traversée de Vésenaz: qui paiera?
PL 9501 Projet de loi pour une taxation accrue des véhicules de tourisme très polluants
M 1460 Proposition de motion concernant la conduite Eco-Drive

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